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Tous les élus de Lézan et leurs proches présents  aux cérémonies du 8 mai 1945 et de l'armistice du 11 novembre 1918 ont parfaite connaissance des deux agrandissements du " vieux cimetière" créé en 1884 abritant le monument aux morts   :

 

1954 agrandissement de son côté EST :

ARRÊTÉ PREFECTORAL du 19 janvier 1954, délibération ms du 10 septembre 1953 et du 3 mars 1954 - actes notariés signés le 3 février 1954 à l'étude notariale de Lédignan 

 

1996 agrandissement de son côté OUEST sur la parcelle BONNEFON AL 77 de 6790 m2 

délibération inconnues   -aucune déliberation validée dès 1987 à 1984 par le préfet  n'est an’exée aux documents d'urbanisme de 1987 à janvier  2025

 

En 2023 un agrandissement du cimetière est  mentionné lors de la réunion du conseil municipal du 11 décembre 2023  comme le 21 novembre 2022 après la vente de la concession DHOMBRE  AVANT CETTE RÉUNION SUR LA PARCELLE AL 77 - PHOTO 52/55 remise le 17 mai 2024 par le premier adjoint PHILIPPE TALAGRAND publiquement au tribunal correctionnel d'Alès à la juge MME GODARD en présence du maire ERIC TORREILLES , DE L'ADJOINT FRAISSE , DE LA COMMISSAIRE TITULAIRE DE LA CCID NOMMÉE LE 5 OCTOBRE 2020 BRIGITTE FRAISSE AYANT PARTICIPÉ LE 13 MARS 2024 À LA RÉUNION DE LA CCID RÉCLAMÉE DEPUIS LE 19 JANVIER 2024 PAR LE GÉOMÈTRE  PRINCIPAL DU SERVICE  DU CADASTRE DEPUIS 2022 M DENIAU.

CETTE RÉUNION EST CONVOQUÉE NON PAS DÉS LE 19 JANVIER 2024 ET APRÈS LES OBSÈQUES BENOÎT SUR LA PARCELLE  AL 77 NI AVANT LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 26 FÉVRIER 2024 OÙ LES ÉLUS TROMPENT LES ADMINISTRÉS SUR CE QUI SE PASSE DEPUIS LE 27 AOUT 2018 / LE 4 OCTOBRE 2018 AU PROFIT DE LANCIEN MAIRE PATRICK FESQUET AU SEIN DU CONSEIL MUNICIPAL   ( voir ventes des lots des deux lotissements de PATRICK  FESQUET " ROUTE D'ANDUZE "  viabilisés par le poste de refoulement" RUE DU 8 MAI 1945 " installé en douce en 2012 sur la parcelle AL 77 ->  site " https://app.dvf.etalab.gouv.fr )  MAIS AVANT OU APRÈS LA TROMPERIE DU JUGE DE LA COUR D'APPEL LE 7 MARS 2024   : TROMPERIE PROGEAMMÉE DEPUIS LE 12 SEPTEMBRE 2023 PAR LES CONCLUSIONS TORREILLES   

TROMPERIE MISE EN PLACE  EN PRÉSENCE DES PROPRIÉTAIRES DE LA PREMIERE CONCESSION  FUNERAIRE PERPÉTUELLE  DE 100 m² OCTROYÉE SUR LE DEUXIÈME AGRANDISSEMENT DU CIMETIÈRE APRÈS 1954  EN 1996 à la famille BONNEFON PAR  LA COMMUNE REPRÉSENTÉE PAR LE MAIRE PATRICK FESQUET. 

 

Frère et sœur BRUNO ET BRIGITTE FRAISSE SONT PROPRIETAIRES DE LA CONCESSION FAMILIALE OCTROYÉE EN JUILLET 2009 OU PLUS TÔT À LEUR FAMILLE SUR LA PARCELLE AL 77 

LA CORRESPONDANTE LÉZANNAISE DU MIDI  LIBRE FLORENCE BARTHÉLÉMY A  PRÉSENTÉ LE DÉCÈS DE LEUR MÈRE ÉLIETTE BENOIT PAR UN ARTICLE DU MIDI LIBRE EN 2013  -

LA SECRÉTAIRE DE MAIRIE BARTHÉLÉMY  ( 1967 - 1ER JUIN 200 )A PARFAITE CONNAISSANCE DE LA CONCESSION FAMILIALE OCTROYÉE AU " NOUVEAU CIMETIÈRE " AUX CLANS FRAISSE BENOIT GILBERT SERRANO  DONT DES NOMBREUX MEMBRES SONT SIGNATAIRE DU PAMPHLET D'UN " COLLECTIF DE DÉFENSE DES INTERETS DES LÉZANNAIS " DATÉ AU 3 JUIN 2021 ADRESSÉ ENTRE AUTRE AU MINISTRE G. DARMANIN POUR LE TROMPER.

- PJ signé avec les clans FESQUET/ TALAGRAND / DURAND / FOURNIER - LAURON/ GILBERT (-GILBERT /  ISTE / AGAÏSSE / LOUVET ) ET BIEN ÉVIDEMMENT PAR LE COUPLE BARTHÉLÉMY  - ENTRE AUTRES.....

ET LA CORRESPONDANTE DU MIDI LIBRE  A PARFAITE CONNAISSANCE DEPUIS 1996  DES CONCESSIONS OCTROYÉES ET SURTOUT DES CONCESSIONS OCTROYÉES EN MAI 2005 SUR LA  PARCELLE AL 77 LORSQUE FIORENZA GENTILI ÉPOUSE BARTHÉLÉMY ETAIT ENCORE SECRÉTAIRE DE MAIRIE DE LÉZAN ( DEPUISX1967 !) SOUS LE DEUXIÈME MANDAT DE PATRICK FESQUET .

Avec les secrétaires administratives FRANCINE RIEU (DEPUIS 2001 ) et VÉRONIQUE XAVIER depuis le 1 er mai 2005.

LORS DES VOEUX DU MAIRE DE JANVIER 2017 LE CLAN FRAISSE EST PRESENT AVEC LA SECRÉTAIRE ADMINISTRATIVE FRANCINE RIEU ET LA CORRESPONDANTE DU MIDI LIBRE FIORENZA GENTILI ÉPOUSE BARTHÉLÉMY. 

Ce qui est occulté par les élus TORREILLES / TALAGRAND ET FRAISSE PRÉSENTS À L'AUDIENCE DU 17 MAI 2024 AU TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ALÈS.

Le 11 decembre 2023  maire ERIC TORREILLES et les membres du conseil ne précisent aucune surface et  ne présentent aucune délibération conséquentes le 11 décembre 2023 - ni la validation du préfet du GARD de cet agrandissement du cimetière. 

Le préfet BONET  retient avec la commune  depuis le 3 novembre 2023 et toujours en janvier 2025 les preuves de l'occultation du 16 octobre 2018 de la FALSIFICATION du plan des servitudes d'utilité publique du plan local d‘urbanisme arrêté le 22 janvier 2018 soumis à l'enquête publique E18000072/ 30 du 27 août 2018 au 1 er octobre 2018 

 

Le maire de la commune et la commune  prétendent devant des juges administratifs  ( entre mai 2019 au 30 ocobre 2023 et devant le juge  de la Cour d'Appel ( 5 octobre 2023 et 7 mars 2024 )  avant et après la cérémonie du 8 mai 2022  qu'il n'existe pas le cimetière agrandi en 1996.

 

Alors quel cimetière est agrandi depuis le 11 décembre 2023 ?

 

Le maire ne publie pas en ligne les photos de la cérémonie de 2022.

 

 

Les photos consultables sur le site de la commune présentent les élus et leurs poches et présidents des associations lézannaises qui ont parfaite connaissance de l'existence des DEUX agrandissements de 1954 et de 1996 du " vieux cimetière ".

 

Le 15 novembre 2021 est publié en ligne le " retour sur la Commémoration de l'armistice du 11 novembre 1918

 

 

Le 5 octobre 2021 le tribunal administratif de Nîmes à décrété l'inexistence du deuxième agrandissement. - avant la  publication du 15 novembre 2021 de la cérémonie de l'armistice  1918.

 

Le 2 mai 2022 est invité en ligne sur le site internet de la commune à la cérémonie du 8 mai 1945 - aucune photo n'est publiée de la cérémonie qui a eu lieu le 8 mai1945 : et pour cause !

LE 24 AVRIL 2024 EST INVITÉ  À LA CÉRÉMONIE DU 8 MAI 1945 AU CIMETIÈRE. 

LE 15 MAI 2024 DES PHOTOS SONT PUBLIÉS SUR LE SITE INTERNET DE LA COMMUNE. 

 

LE 17 MAI 2024 LA BANDE ORGANISÉE DEPUIS 2004 / 2005 TROMPE LA JUGE GODARD AVEC L'AVOCAT ALET EN PRÉSENCE DE FRÈRE ET SOEUR FRAISSE - LA PHOTO PRISE AVANT LE 29 AOUT 2023 DU  CAVEAU FAMILIAL " FRAISSE BENOIT SERRANO GILBERT "  VENDUE EN JUILLET 2009 OU PLUS TÔT SUR LA PARCELLE AL 77 FAIT PARTIE DES "  55 EXEMPLES " DE CONCESSION VENDUES SUR LE CIMETIÈRE INEXISTANT DES CONCLISIONS TORREILLES PRESENTÉES DU 5 O TOBRE 2023 AU 7 MARS 2024 AU JUGE DE LA COUR D'APPEL DE NÎMES.

 l'inexistence du deuxième agrandissement du vieux cimetière de 1884 sur son côté OUEST en 1996  etait  encore prétendue devant les juges administratifs du 31 décembre 2021 au 5 janvier 2022, du 23 février 2033 au 4 juillet 2022 , du 7 mars 2023 au 28 mars 2023 assistée par l'avocat SYLVAIN ALET devant  des juges du tribunal administratif de Nîmes ( 31 décembre 2021 / 23 février 2022/ 31 mars 2022/ 11 mai 2022 ) et à la Cour d'appel de Nîmes  du 5 octobre 2023 au 7 mars 2024 par les conclusions rédigées par l'avocat SYLVAIN ALET en septembre 2023  pour l'audience du 5 octobre  2023 et à une date inconnue pour l'audience du 7 mars 2024.

 

Le 11 janvier 2025 lors des cérémonies des voeux le maire et son équipe municipale occultent à nouveau la tromperie des juges mise en place avec l'avocat SYLVAIN ALET de 2019 à 2024.

 

Comme depuis les cérémonies des vœux de janvier 2020 à 2024

 

Dès le 23 février 2022 au 4 juillet 2022 LA COMMUNE / ALET occulté le renvoi de l'acte notarié du 18 janvier 1996 signé par la commune représentée par le maire PATRICK FESQUET et la famille BONNEFON : 

LA DÉLIBERATION DU 18 JANVIER 1996 - SECRÉTAIRE ÉLU  DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL  QUI DÉCIDE D'AGRANDIR LE CIMETIÈRE 

 

BRUNO FRAISSE 

 

SIGNATAIRE DE " LA PIÈCE NOUVELLE N° 17 "  À LA DATE DU 27 NOVEMBRE 2019 

 

BRUNO FRAISSE TIENT TOUJOURS LE DRAPEAU FRANÇAIS LORS DES CÉRÉMONIES AU " VIEUX CIMETIÈRE " 

Le 20 août 2019 ALET a  annexé au premier mémoire en defense irrecevable et mensonger la pièce n° 1: 

 

Le renvoi de l'acte notarié du 1 er octobre 1996 déposé me 17 mai 2019 par MME SUSANNE LAVAL au tribunal administratif  - instance 1901682 -  requête pour excès de pouvoir occultée lors des réunions du conseil municipal dès le 28 mai 2019 au 17 décembre 2024.

Du 17 mai 2019 au 17 mai 2024 l'adjoint BRUNO FRAISSE s'est rendu complice des maires FESQUET ET TORRRILLES ET DE L'AVOCAT ALET DÈS LE 28 MAI 2019 : 

BRUNO FRAISSE ÉTAIT PRESENT LE 17 MAI 2024 AU TRIBUNAL CORRECTIONNEL D'ALÈS LORSQUE LES ÉLUS TORREILLES/ TALAGRAND  ET LES SECRÉTAIRES EN EXERCICE ET RETRAITÉS XAVIER ( DEPUIS LE 1 ER MAI 2005 ) et BARTHÉLÉMY ( 1967 AU 1 ER JUIN 2005 ) ONT OCCULTÉ CE QUI S'EST PASSÉ LE 20 AOUT 2019 AU TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE NÎMES DOCUMENTÉ  PAR 'ORDONNANCE N° 1901682 DU 5 OCTOBRE 2021 COMMENTÉ PUBLIQUEMENT LE 7 OCTOBRE 2021 PAR LE RESPONSABLE ANONYME DE LA PAGE FACEBOOK 

                      "  COLLECTIF LEZANNAIS "

                             CRÉÉE LE 19 MARS 2021.

Amd Lezan Abroge Remplace 12122019 Vdef 3 2 Pdf
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CR 16 12 2019 Pdf
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Deliberation 059 2019 16 12 2019 Pdf
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